Déposée le 7 février 1994 par T.F.I. S.A.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELYSEES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est T.F.I. S.A.H., domicilié(e) 17 rue Nicolas MARTHA, LUXEMBOURG LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique HILSUM - France.
La marque ELYSEES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.F.I. S.A.H. - 17 rue Nicolas MARTHA, LUXEMBOURG LUXEMBOURG - France
Maître Dominique HILSUM - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329222 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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